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July 30
Par Zigonet Zigonet.com - Mardi 29 juillet.
Neuves-Maisons, France - Un non-voyant de 29 ans a été arrêté par une patrouille de gendarmerie alors qu'il conduisait en état d'ivresse.
Le véhicule qui zigzaguait sur la route a attiré l'attention d'une patrouille de gendarmerie. Arrêté par cette dernière, le conducteur de la voiture suspecte aurait alors déclaré aux gendarmes qu'il était non-voyant.
Malgré son handicap, le jeune aveugle de 29 ans avait pris le volant, guidé par son ami, propriétaire du véhicule, assis à côté de lui. Les deux hommes étaient en état d'ébriété.
Le jeune homme passera devant le tribunal correctionnel le 22 août prochain pour conduite en état d'ivresse, défaut de permis de conduire et mise en danger de la vie d'autrui. Son ami est quant à lui inculpé pour complicité de mise en danger de la vie d'autrui. July 24
 Aménagement du territoire - 24/07/2008
Réforme militaire : déception, colère ou soulagement chez les élus locaux et les associations de collectivité
La présentation, le 23 juillet 2008, de la nouvelle carte militaire a suscité déception, colère, ou au contraire soulagement des élus, au-delà des clivages partisans, alors que l'UMP saluait des choix "efficaces" et que le PS dénonçait "la brutalité de la méthode".
Les élus et les populations concernés par d'éventuelles suppressions de bases et de casernes attendaient avec inquiétude la décision du gouvernement, qui conduira finalement, dès 2009, à la suppression de 83 sites militaires.
- A Bordeaux, le maire (UMP) Alain Juppé a exprimé sa "grande déception et son profond regret", après l'annonce du regroupement de l'école de santé militaire, "Santé navale", avec l'école de Lyon. L'ancien Premier ministre a dit avoir "tout fait (...) pour convaincre que ce n'était pas la bonne solution". "Mes arguments n'ont pas prévalu", a-t-il regretté, "attristé".
- A l'inverse, le premier secrétaire du PS François Hollande s'est félicité que la Corrèze, dont il préside le conseil général, soit "épargnée".
- A Mourmelon, le maire (apparenté UMP) Fabrice Loncol a exprimé "son profond soulagement et son énorme satisfaction", après le maintien du 501-503e régiment de chars de combat (RCC).
- "Amertume" à Cambrai, où le maire (DVD) François-Xavier Villain "attend maintenant que des annonces de compensation soient faites", après la confirmation de la fermeture de la base aérienne qui emploie 1.500 personnes.
- Dans l'Est, particulièrement touché par la réforme, le maire PS de Metz Dominique Gros s'est dit "extrêmement choqué et scandalisé" de la suppression de la base aérienne et d'autres unités.
- La dissolution du huitième régiment d'artillerie de Commercy (Meuse) place cette commune de 7.000 habitants "dans une situation très inconfortable", a déclaré son maire Bernard Muller, invoquant "un manque à gagner de 20 millions d'euros pour la collectivité".
- Fernand Lormant, maire (UMP) de Dieuze (Moselle), estime lui que sa ville ne "s'en tire pas trop mal" avec l'annonce de la venue d'une "école militaire" qui comprendrait plus d'un millier de militaires et 350 formateurs, venant compenser le départ du 13e régiment de dragons parachutistes.
- Le maire PS de La Rochelle (Charente-Maritime), Maxime Bono, a quant à lui reçu l'annonce du départ du 519e régiment du train comme un "coup de tonnerre".
L’Association des petites villes de France (APVF) regrette, dans un communiqué du 24 juillet 2008 que les petites villes soient «à nouveau majoritairement touchées par des restructurations, ce qui ne sera pas sans conséquences en termes de démographie et de dynamisme économique pour les territoires concernés». «C’est la méthode globale qu’il faut changer pour appréhender les problèmes des restructurations de services publics, car c’est la cohésion territoriale qui semble de plus en plus menacée», estime l’APVF citant la réforme de la carte judiciaire, les restructurations hospitalières, les fermetures de commissariats et maintenant la carte militaire.
La Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) évoque quant à elle, dans un communiqué du 24 juillet 2008 des «décisions douloureuses». Elle craint que cette restructuration provoque des perturbations durables pour l’équilibre des territoires visés, en termes d’évolutions de population, de ressources financières et d’attractivité. «Dans le Nord et l’Est de la France, dans les villes moyennes les plus fragilisées, ces restructurations pourront aussi se traduire par une dégradation importante de leur activité économique et de leur emploi».
La FMVM s’interroge sur le coût global des opérations de reconversion et en particulier sur la dépollution des sites (hydrocarbures, munitions,…) qui pourra intervenir après même la cession des terrains appartenant pour l’instant aux armées.
Au Parlement, le président UMP de la commission de la Défense du Sénat, Josselin de Rohan, s'est inquiété de l'"impact très fort sur certaines collectivités territoriales" avec "la baisse d'activités sociales et économiques", et la "perte de ressources fiscales".
A l'Assemblée nationale, le patron des députés PS Jean-Marc Ayrault a dénoncé la "brutalité de la méthode", "le mépris" et les "arrangements entre amis passés sur le dos des régiments".
Le président de la République a quant à lui affirmé, lors d'un déplacement en province, sa détermination à mener jusqu'au bout la modernisation de la défense : "nous ne tremblerons pas". "Notre travail était très profond, très juste, il fallait le faire", a lancé le chef de l'Etat.
Pour en savoir plus
Téléchargez le dossier de présentation de la modernisation de la défense (pdf, 337 Ko)
Téléchargez l’accompagnement territorial des redéploiements de défense (pdf, 38 Ko
Téléchargez le nouveau dispositif territorial de modernisation de la défense (pdf, 1,73 Mo)
Avec l'AFP
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Faudra-t-il interdire les GPS au nom de la sécurité routière ?
 Après l'alcool et le téléphone portable, les autorités seront-elles bientôt amenées à interdire l'utilisation d'un GPS dans les voitures ? Si la question peut paraître étrange, elle ressort pourtant d'une étude britannique commandée par l'assureur Direct Line, et relayée par nos confrères de Tom's Guide. Selon cette étude, 300.000 accidents de la route auraient été causés par l'utilisation d'un système GPS en Grande-Bretagne, et près de 1,5 millions d'automobilistes estiment qu'ils ont déjà été mis en danger par l'utilisation d'un navigateur.
Parce qu'on a trop tendance à lui faire confiance et à se laisser endormir par ses instructions, le GPS peut être à l'orgine de comportements dangereux au volant. Selon Direct Line, 5 millions d'utilisateurs de système de navigation se seraient déjà engagés au moins une fois sur une voie à contresens en suivant les instructions du GPS !
On rappellera tout de même à toute fin utile que l'utilisation d'un GPS n'est pas une alternative au permis, et qu'elle ne dispense pas de s'arrêter aux feus rouge et autres sens interdits.
Puisqu'il semble totalement inconcevable d'interdire les aides à la navigation au volant, il faudra bien apporter une réponse à ces chiffres pour le moins étonnants. Les assureurs vont-ils commencer à faire payer une surprime aux utilisateurs de GPS ? July 11
Les maires sont habilités à constater les infractions en leur qualité d’officier de police judiciaire, les PV ont une force probante variable selon que l’on a à affaire à une contravention ou un délit.
En vertu de l'article 16 du Code de procédure pénale et de l'article L2122-31 du Code général des collectivités territoriales, les maires ont la qualité d'officier de police judiciaire dans le ressort du territoire de leur commune. Conformément à l'article 19 du code de procédure pénale, tout officier de police judiciaire doit informer sans délai le procureur de la République des infractions dont il a connaissance. Cette obligation s'applique aux cas où les maires ont connaissance de cette infraction en qualité de victime. Il appartient alors au procureur de la République d'ordonner, comme dans toute procédure judiciaire, les mesures d'instruction nécessaires à la manifestation de la vérité.
Par ailleurs, il résulte d'une lecture combinée des articles 14 et 16 du Code de procédure pénale que tous les officiers de police judiciaire, et notamment les maires, sont habilités à constater les infractions ; la qualité d'officier de police judiciaire du rédacteur du procès-verbal dressé doit alors être précisée. Les procès-verbaux dressés sont dotés d'une force probante variable selon que les faits constatés constituent une contravention ou un délit, et non pas en fonction de la qualité du rédacteur du procès-verbal.
En matière contraventionnelle, il ressort de l'article 537 du code de procédure pénale que le procès-verbal ainsi rédigé fait foi jusqu'à preuve du contraire, laquelle peut être rapportée par écrit ou par témoins ; en matière délictuelle, l'article 430 du Code de procédure pénale prévoit que le procès-verbal ne vaut qu'à titre de renseignement. Les déclarations d'un maire victime d'une agression n'ont donc pas de force supérieure à celle conférée aux déclarations de tout citoyen, étant rappelé que, conformément à l'article 427 du Code de procédure pénale, les juges sont libres d'apprécier, selon leur intime conviction, la pertinence des preuves qui auront été contradictoirement discutées par les parties au cours du procès.
Question écrite n°1579 de Jean – Louis Masson (sans étiquette), JO du Sénat du 10 juillet 2008 July 09
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Le président de l'AISP (Association Internationale des Soldats de la Paix) Laurent Attar-Bayrou s'est exprimé dans la presse écrite et sur les ondes au sujet de la présence du président syrien Bachar El Hassad au défilé du 14 juillet.
Assad au défilé du 14 juillet : "un scandale" dénoncent des Casques bleus
25 juin 2008 - France Info - AFP
Laurent Attar-Bayrou, président de l’association internationale des soldats de la paix (Casques bleus) a jugé mercredi que la présence du président syrien Bachar al-Assad au défilé militaire du 14 juillet serait "un scandale, une atteinte à la mémoire" des soldats français tués en 1983 dans l’attentat du Drakkar au Liban.
"Quand même, au Liban la France a perdu des hommes, les 58 parachutistes qui sont morts à Drakkar plus tous les morts pendant les années 80", a déclaré sur France Inter M. Attar-Bayrou, qui faisait à l’époque partie du contingent français de Casques bleus au Liban.
Affirmant que "clairement il a été déterminé que la Syrie était commanditaire, fournisseur en armes, en moyens du hezbollah", il a souligné qu’il n’y avait "jamais eu de repentance de ce pays".
"Et maintenant nous allons donner les honneurs, faire défiler nos troupes devant le représentant de ce pays. C’est pour nous un scandale, une atteinte à la mémoire de ces jeunes et de ceux qui ont contribué au rayonnement de la France et à la paix au Liban", a dénoncé M. Attar-Bayrou.
Selon lui, "on demande de la morale, il faut déjà commencer par la respecter et respecter ceux qui ont servi au péril de leur vie". Le 23 octobre 1983, 58 soldats français de la force multinationale d’interposition avait été tués, dans un attentat au camion piégé contre l’immeuble du poste français Drakkar. L’attentat avait été revendiqué par le Jihad islamique.
- Source : www.desinfos.com - La revue des infos
Article de Romandie News
Nouvel Observateur
L'Orient Le Jour
Je soutiens mon président national dans ce scandale, en tant qu'ancien casque bleu et pour la mémoire de mes camarades morts au combat.
Philippe Peralta.
Vice-président Fname Val d'oise.
Délégué et conseillé de l'onac-vg. |
Bienvenue sur le site de la FNAME
La FNAME propose à tous ses sympathisants, adhérents, civils et militaires qui souhaitent participer à la cérémonie du 14 juillet 2008 d'arborer un brassard noir en signe de protestation.
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Non ce n'est pas un anniversaire ou une commémoration pour la France mais plus un mélange des genres qui crée des situations inédites.
Ce 14 juillet devait être celui du 60° anniversaire des Opérations de Maintien de la Paix. Le Président de la république a choisi d'y donner un ton spécial en y rajoutant son concept euro-méditerranéen, en invitant les chefs d'états qui bordent cette belle mer.
C'était sans compter avec l'Histoire qui lui joue un tour.
En effet, il est projeté de faire venir des Casques bleus de différentes opérations de Maintien de la Paix proches de la Méditerranée. Rappelons que ceux-ci sont bien sous commandement des Nations Unies et non de la France et qu'il me semble difficile de les faire défiler avec leurs bérets bleus sur les Champs Elysées.
Concernant l'union euro-méditerranée, nous pourrons assister non sans un pincement au coeur au défilé de nos troupes les plus prestigieuses devant un chef d'état dont le pays en son temps a soutenu et financé les attentats contre nos troupes au Liban. Ce pays n'ayant jamais présenté d'excuses ni le moindre signe de repentance vis-à-vis des familles, nous ne pouvons tolérer cet honneur qui sera fait à M. Bashar El Hassad en faisant défiler devant lui les troupes françaises dont quelques-unes auront participé dans les années 80 aux missions françaises au Liban. A notre Président qui se veut épris du devoir de mémoire, où sont le respect et la sauvegarde de la défense, de l'intégrité des hommes qui servent la France à l'extérieur. La FNAME se doit de faire respecter le souvenir de ses camarades et compagnons tombés dans l'accomplissement de leur devoir.
Laurent Attar-Bayrou
Président National de la FNAME | July 07
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Il appartient à la collectivité de mettre en œuvre tous les moyens pour faire cesser les faits de harcèlement dont elle aurait connaissance, et notamment d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de l’auteur.
L'article 11 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 relative aux droits et obligations des fonctionnaires dispose que : «Les fonctionnaires bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité publique dont ils dépendent, conformément aux règles fixées par le code pénal et les lois spéciales. (...) La collectivité publique est tenue de protéger les fonctionnaires contre les menaces, violences, voies de fait, injures, diffamations ou outrages dont ils pourraient être victimes à l'occasion de leurs fonctions, et de réparer, le cas échéant, le préjudice qui en est résulté.»
L'article 6 quinquies de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 prévoit que : «Aucun fonctionnaire ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont, pour objet ou pour effet, une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. (...) Est passible d'une sanction disciplinaire tout agent ayant procédé ou ayant enjoint de procéder aux agissements définis ci-dessus. Les dispositions du présent article sont applicables aux agents non titulaires de droit public.»
La liste des attaques, figurant au troisième alinéa de l'article 11 précité et ouvrant droit à la protection fonctionnelle, n'est pas exhaustive. Selon une jurisprudence constante, la protection est due lorsque les attaques sont en rapport avec les fonctions exercées par l'agent. S'agissant du harcèlement moral, la jurisprudence ajoute, lorsqu'il est établi, que «le harcèlement moral tel que prévu et défini par l'article 6 quinquies de la loi du 13 juillet 1983 ouvre également droit, au bénéfice de la protection prévue à l'article 11 de la loi du 13 juillet 1983» pour les fonctionnaires qui en sont victimes (cf. Cour administrative d’appel de Nancy, 2 août 2007, requête n°06NC01324).
Dès lors, l'octroi de la protection entraîne l'obligation pour l'administration, dès qu'elle a connaissance des faits de harcèlement, de mettre en œuvre, sans délai, tous les moyens de nature à faire cesser ces agissements. Dans ces conditions, il lui appartient d'engager des poursuites disciplinaires à l'encontre de l'auteur du harcèlement, de l'éloigner de l'agent victime, et de rétablir l'agent dans ses droits au sein des services de la collectivité concernée, s'il en a été privé par l'effet des actes de harcèlement. Elle pourra également, le cas échéant, faire bénéficier l'agent d'une assistance juridique, de la prise en charge des frais d'avocat et des frais de procédure, s'il souhaite poursuivre l'auteur des faits en justice aux fins d'obtenir réparation de son préjudice et la condamnation de l'auteur des agissements.
Question écrite n° 3765 de Alain Gournac (UMP), JO du Sénat du 3 juillet 2008
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Pour en savoir plus :
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ080303765
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La préfecture de police et la mairie de Paris ont donné le coup d'envoi le 7 juillet 2008 de l'opération "Carton jaune", une campagne de sensibilisation d'une semaine pendant laquelle les infractions légères au Code de la route seront sanctionnées par un carton jaune au lieu du traditionnel PV.
Cette campagne est destinée à rendre sensible l'ensemble des usagers de la rue à l'importance du respect des règles de sécurité routière, à les inciter à faire preuve d'un plus grand civisme pour réduire le nombre de victimes d'accidents à Paris et pour mieux partager l'espace public, selon les indications de la préfecture de police.
Jusqu'au 11 juillet, 50.000 cartons jaunes, portant la mention "Avertissement", seront remis par plus de 300 fonctionnaires de police répartis sur 120 points de contrôle dans la capitale à ceux qui auront commis des fautes ou infractions courantes, qu'ils soient conducteurs de véhicules à quatre roues, à deux roues motorisées, cyclistes ou simples piétons.
Sur les 8.569 accidents corporels qui ont fait 37 morts à Paris en 20O7, le préfet de police a rappelé qu'on "retrouve trop d'usagers fautifs dans toutes les catégories".
"Le carton jaune est un symbole que tout le monde connaît", a expliqué le préfet de police Michel Gaudin, "c'est le dernier avertissement". Pour Georges Sarre (MDC), adjoint à la mairie de Paris en charge de la sécurité, il s'agit d'"une piqûre de rappel", d'un "signal qui est envoyé à tous".
Le carton jaune concerne, pour les automobilistes :
- les faibles excès de vitesse ;
- l'encombrement des carrefours ;
- l'usage du téléphone portable ;
- le non-port de la ceinture de sécurité ;
- l'usage intempestif de l'avertisseur sonore.
Outre les faibles excès de vitesse, les deux-roues motorisés se verront aussi décerner le carton
- s'ils circulent dans les couloirs de bus ;
- si leur casque est mal attaché.
Enfin piétons et cyclistes seront concernés par toutes les infractions. July 02
CANNES (AFP) - La rôtisserie s'appelle "Maison Poulaga". Elle est située juste en face du commissariat de Cannes, emploie une escouade de serveurs en tenue bleu police mais "sans volonté de provoquer", assure son créateur qui servait lundi ses premiers clients.
Parmi ces derniers, inutile de chercher les hommes du commissariat voisin: "il leur a été recommandé de ne pas aller en tenue faire des achats dans la boutique, l'image serait mal venue", confie un officier.
Il faut dire qu'avec sa devanture bleu vif, barrée de l'inscription "rôtisserie nationale" coordonnée à la tenue du personnel qui transpire sous des casquettes marquées "poulet" au-dessus de la visière, le nouveau commerce n'a rien épargné à l'éminente enseigne d'en face.
Ne manquent ni la caisse surmontée de barreaux façon cellule, ni "le panier à salade" au menu, ni le drapeau bleu, blanc, rouge au-dessus du comptoir. S'y ajouteront bientôt des véhicules de livraison dont le design évoquera moins le véhicule de police que le fourgon de gendarmerie.
"Il n'y dans ma démarche aucune volonté de provoquer", affirme le gérant de la petite entreprise familiale qui "assume totalement sa démarche" mais refuse de donner son nom.
"Au départ, il y a la volonté de se lancer sur le créneau de la livraison de poulet rôti avec un concept un peu original. L'emplacement, c'est un hasard total, trouvé après coup", jure l'habile entrepreneur.
Si, officiellement, le commissariat de Cannes ne prend pas position, les avis semblent partagés en son sein. Dans un grand sourire, un policier a confié à l'AFP "prendre ça à la rigolade", tandis qu'un autre estime que l'idée relève de "la provocation".
Pas sûr que le fait d'être accueilli au téléphone par un joyeux "Allo mon poulet", comme l'indique une mention sur la carte du commerce précédant le numéro de téléphone, le fasse changer d'avis.
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